Référencement d'un contrat
Un contrat de base est un contrat auquel peuvent faire référence d'autres contrats. Par exemple, le contrat B fait référence au contrat A (de base). Ainsi, un acheteur éligible aux modalités du contrat B est également éligible à toutes les modalités du contrat A. Plusieurs contrats client peuvent se référer à un même contrat de base de sorte que tous les contrats client peuvent partager un ensemble de modalités conditions.
Après avoir indiqué que le contrat se réfère à un autre contrat, vous pouvez changer la référence, mais pas le fait que le contrat se réfère à un autre contrat.
Il n'y a aucune restriction concernant les types de conditions et modalités pouvant être contenus dans le contrat de base ou dans le contrat client. Les contrats de base ne sont pas obligés de suivre l'ensemble des règles minimales de contrat. Par exemple,
- Les contrats de base n'ont pas besoin d'avoir des participants qui sont spécifiés
- Les contrats de base n'ont pas besoin d'avoir des conditions tarifaires spécifiées
- Les contrats de base n'ont pas besoin de préciser un type de frais de port.
Une clause de frais de port peut être indiquée à la fois dans le contrat de base et le contrat client. Toutefois, la clause de frais de port dans le contrat client prévaut sur celle du contrat de base. Le contrat client n'a pas besoin d'une clause de frais d'expédition s'il s'agit de celle définie dans le contrat de base ou le compte d'entreprise. La clause de frais de port dans le compte de l'entreprise remplace également une clause de frais de port définie dans le contrat de base.
Pour un client éligible à un contrat client, le client est éligible à toutes les modalités du contrat client. Le client est également éligible à l'ensemble des modalités du contrat de base.
Voici quelques exemples :
- Un contrat de base est créé, qui définit une remise de 10 % sur la totalité du catalogue. Aucune autre modalité n'est définie dans ce contrat de base.
- Un contrat est créé pour le client A, qui fait référence au contrat de base. Ajoutez une autre modalité selon laquelle le prix des chemises est réduit de 20 %. Il comporte également la modalité "Les frais de port sont facturés par le vendeur".
- Un contrat est créé pour le client B, qui fait référence au contrat de base. Ajoutez une autre modalité selon laquelle le prix des pantalons est réduit de 40 %. Il comporte également la modalité "Les frais de port sont facturés par le vendeur".
Dans une organisation acheteuse, lorsqu'un employé du client A fait des achats dans le magasin, il bénéficie d'une remise de 10 % sur la totalité du catalogue et d'une remise de 20 % sur les chemises. Lorsqu'un employé du client B fait des achats dans le magasin, il bénéficie d'une remise de 10 % sur la totalité du catalogue et d'une remise de 40 % sur les pantalons.